Mentions légales

Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.ptitbol.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 Propriétaire du site : ⁠Tox groupe⁠

 Contact : ⁠Ptitbolcontact@gmail.com

 Adresse du siège social : ⁠16 Allée de Champ Lysée, 74950 Scionzier

2. Immatriculation

 Numéro de SIRET : ⁠94918589600014

 Numéro de TVA intracommunautaire : FR92949185896
⁠TVA non applicable, art. 293 B du CGI⁠ 

3. Hébergement du site

Le site www.ptitbol.fr est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada (Téléphone : +1 613 241 2828).

4. Propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site (textes, logos, visuels des doudous et kits repas, graphismes), quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.